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Marques déposées par SWIERC Alain Georges
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REGIMENTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIMENTAL
SWIERC Alain Georges

Numéro de dépôt :
1390527
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/1997

Présentation de la marque REGIMENTAL

Déposée le 20 janvier 1987 par SWIERC Alain Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGIMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SWIERC Alain Georges, domicilié(e) 31, avenue Félix Faure, 9003 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque REGIMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIMENTAL est expirée depuis le 20 janvier 1997.

SWIERC Alain Georges a également déposé les autres marques suivantes : REGIMENTAL


SWIERC Alain Georges - 31, avenue Félix Faure, 9003 LYON. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie.Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;mouchoirs en papier;papiers peints;agendas;papiers et blocs à écrire;cahiers;éphémérides;crayons, stylos;papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles;plumiers;feuilles d'emballages;cartes à jouer.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;malles et valises;sacs de voyage, sacs de plage, cartables;parapluies et parasols.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de table et de maison;draps; linge de toilette.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).